Sandrine Bourgogne

De: Sandrine Bourgogne
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération des petites et moyennes entreprises
Titulaire
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000046437958(source JORF)
nomination
18 Octobre 202218/10/2022
De: Sandrine Bourgogne
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération des petites et moyennes entreprises
Titulaire
Remplace:M. Guillaume de Bodard
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000041567521(source JORF)
nomination
13 Février 202013/02/2020
De: Sandrine Bourgogne
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000033623995(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Sandrine Bourgogne
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège représentant
les organisations d'employeurs
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Bourgogne (Sandrine, Cécile, Catherine)
ancienne assistante parlementaire ; 17 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Sandrine Bourgogne
Objet:
conseillère technique au cabinet de la ministre déléguée, chargée des relations avec le Parlement national
cabinet="Ministre déléguée, chargée des relations avec le Parlement national"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000631213(source JORF)
nomination
24 Juin 200524/06/2005
De: Sandrine Bourgogne
Objet:
conseillère technique chargée des relations avec le Parlement national de la ministre déléguée
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000443974(source JORF)
nomination
26 Octobre 200426/10/2004